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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

BURES-SUR-YVETTE, programme 97 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (18 octobre 1996 - 28 décembre 1998) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (18 juillet 1997 - 24 décembre 1998) ; GRIGNY, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Assemblée Départementale du 14 septembre 1995 - 17 juillet 1996) ; ITTEVILLE, enfouissement des réseaux non recevable (courrier du 26 juin 1996) ; ANGERVILLE, enfouissement des réseaux non recevable (9 mai 1995 - Courrier du 17 juin 1996) ; SAINT-ESCOBILLE, enfouissement des réseaux, non recevable (2 décembre 1995 - Courrier du 26 juin 1996) ; MARCOUSSIS, enfouissement des réseaux, non recevable (20 mars 1997 - Courrier du 3 novembre 1997) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, enfouissement des réseaux, non recevable (23 juin 1997 - Courrier du 3 novembre 1997) ; CHAMARANDE, enfouissement des réseaux, non recevable (7 février 1997 - Courrier du 7 avril 1997).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/89

Date

1996-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

BURES-SUR-YVETTE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, GRIGNY Commune, ITTEVILLE, ANGERVILLE, SAINT-ESCOBILLE, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, CHAMARANDE

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, réseau de distribution, conseil général, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat