B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Sept registres de présentations des demandeurs (9 janvier 1696-décembre 1696), (5 janvier 1697-décembre 1698), (janvier 1699-30 décembre 1699), (8 janvier 1700-10 septembre 1700) [3 cahiers], (16 juillet 1700-3 janvier 1706), (8 janvier 1706-2 juillet 1710), (2 juillet 1710-12 mars 1717).

Cote/Cotes extrêmes

B/1520

Date

1696-1717

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1717

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques