Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2000x1300 et 2000x1301 (17 novembre 2000 - 26 janvier 2001), dossier 2001x0932 (13 août 2001 - 17 novembre 2004), dossier 2002x0041 (10 octobre 2002 - 18 janvier 2005), dossier 2002x1897 (22 novembre 2002 - 17 mars 2005), dossier 2003x0464 (18 mars 2003 - 15 décembre 2004), dossier 2003x1002 et 2003x1003 (17 juin 2003 - 23 février 2005), dossier 2003x1686 (13 octobre 2003 - 9 mars 2005), dossier 2003x1775 (3 novembre 2003 - 15 février 2005), dossier 2004x0611 et 2004x0612 (3 mai 2004 - 8 novembre 2005), dossier 2004x0778 et 2004x0779 (26 mai 2004 - 4 novembre 2005), dossier 2004x1766 et 2004x1767 (23 septembre 2004

Aide à la recherche

NATURALISATION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/8

Date

2000-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques