1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

VIRY-CHATILLON. - M. CLASSE Jean Jacques : permis de construire 91 - 70 - 38764 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MILOE : permis de construire 91 - 70 - 38765 (1970). RIS-ORANGIS. - M. RUSTON Hubert : permis de construire 91 - 70 - 38766 (1970). DOURDAN. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) du Val-de-Seine : permis de construire 91 - 70 - 39640 (1970). RIS-ORANGIS. - M. CHEVREAU Bernard : permis de construire 91 - 70 - 38772 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BALZAS Yvonne : permis de construire 91 - 70 - 38773 (1970) ; M. LAURENT William : permis de construire 91 - 70 - 38774 (1970). VIRY-CHATILLON. - M. NICOLAS Jean Claude : permis de construire 91 - 70 - 38775 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. DOMONT André : permis de construire 91 - 70 - 38777 (1970). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. CHARPENTIER Lucienne : permis de construire 91 - 70 - 38792 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2315

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004