3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011)

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Cote/Cotes extrêmes

3013W/1-151

Date

1999-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

30 ml

151 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/11/2019

Présentation du contenu

Délibérations, rapports, annexes et motions.

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3013W/109-3013W/117

Date

2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

20 mars 2008 : séance de plein droit; 18 avril : n° 2008-SP-0001-A à 2008-SP-0007-A; 2008-00-0008-A à 2008-00-0010-A; motions : n° M-2008-00-01; M-2008-00-02; 2 juin : 2008-00-0011-A; 2008-00-0012-A; 2008-01-0008-A; 2008-01-0009-A; motion n° M-2008-4-02.

Cote/Cotes extrêmes

3013W/111

Date

2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2008