1112W Notes du Service centralisation des rapports du Conseil Général et à la Commission Départementale (1968-1975) ; rapports et délibérations de la commission départementale et de l'assemblée départementale, 1ère et 2ème sessions ordinaires et 1ère session extraordinaire (1979) ; vœux et mentions

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1112W/1-65;1112W/66/1-66/2;1112W/67-84

Date

1968-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

84 articles

Origine

CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

83-84 : notes du Service centralisation des rapports du Conseil Général et à la Commission Départementale (1968-1975).

1-65; 66/1-66/2; 67-82 : rapports et délibérations de la commission départementale et de l'assemblée départementale, 1ère et 2ème sessions ordinaires et 1ère session extraordinaire (1979) ; voeux et mentions.

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1112W/1-65;1112W66/1-66/2;1112W/67-82

Date

1979-1979

Caractéristiques physiques

Papier

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1112W/1-34

Date

1979

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/09/2004

Cote/Cotes extrêmes

1112W/2-34

Date

1979

Informations sur le traitement

06/09/2004

Cote/Cotes extrêmes

1112W/31-34

Date

mercredi 19 décembre 1979

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/09/2004

1ère session ordinaire, mai - juin 1978, délibérations n°1-02 à 5-33; 1-04 à 5-28; 1-12 à 5-32.

Cote/Cotes extrêmes

1112W/31

Date

1979

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/09/2004