PALAISEAU. - M. LOISELAY André : permis de construire 91 - 65 - 90057 (1965) ; M. DURAND Lucile : permis de construire 91 - 65 - 90058 (1965) ; M. LE LIEVRE Joseph : permis de construire 91 - 65 - 90059 (1965). SACLAS. - M. GOUGAT René : permis de construire 91 - 65 - 90060 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MEYNARD Pierre : permis de construire 91 - 65 - 90061 (1965). ETAMPES. - M. ANGELI Bernard : permis de construire 91 - 65 - 90062 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. SENE Claude : permis de construire 91 - 65 - 90064 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) le Nouveau Foyer : permis de construire 91 - 65 - 90069 (1965). CHILLY-MAZARIN. - Société civile immobilière (SCI) la Fontaine des Joncs : permis de construire 91 - 65

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1013

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques