Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
4, 6, 8, 16, 21-22, 28-29, 33, 36, 50-51, 55, 59, 62, 70-72, 79, 90, 113-115 Déchets : traitement, déchetteries, études, rapports, avant-projets, plans départementaux (1990-1997) ; 1, 25, 79, 117 dépôts sauvages : marché, localisation, lutte contre les dépôts sauvages (1986-1992) ; 9, 24, 42, 71, 76, 81, 116 opération Kangourou : dossier de programmation, organisation, communication ; 4, 10, 57, 69, 29, 43 plans départementaux pour l'environnement et le traitement des déchets ; 121-122, 124, 128-129, 137-140, 156 dépollution : intervention sur les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ; 123-124, 142, 181-182, 185 rivières : interventions sur les communes et les EPCI ; 120, 125-126, 130-132, 175, 177 poteaux incendies : interventions sur les communes et les EPCI ; 127, 133-136, 146-151, 169 adduction d'eau potable, liaisons entre les cours d'eau ; 138-141, 143-145, 152-155, 157-179, 183-184, 186-188 demandes de subventions par les communes et les EPCI ; 3, 11-15, 18-20, 2324, 26, 30-32, 34-35, 37-40, 44-48, 52, 54, 57, 64-68, 82-83, 88, 93, 101-108, 111, 119, 180 protection de l'environnement : espaces verts, protection de la faune et de la flore, contrat et plan vert, agriculture et forêts, nucléaire, relations avec les sociétés d'économie mixtes (SEM), autres ; 2, 17, 32, 35, 41, 49, 56, 58, 61, 63, 77-78, 80, 84, 86-87, 89, 94-100, 112, 118-119 documentation et dossiers administratifs, fonctionnement interne.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
05/08/2004
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.