Étampes, Morigny-Champigny, déviation CD 721 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire, étude d'impact, arrêté, notification du jugment, notification du transport, négociation, annonces légales. Abbéville-la-Rivière, Étampes, Ormoy-la-Rivière, Fontaine-la-Rivière et Boissy-la-Rivière, aménagement des PK 1.395 et 12.095 : notification de l'ordonnance.

Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/5-153, 2903W/566-567, 2903W/804, 2903W/815-819, 2903W/806-808, 2903W/823-824, 2903W/897-899, 2903W/951-953

Date

1924-1989

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1989

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/152

Date

1985-1987

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1987