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3029W_Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : dossiers (1919-2022).

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Cote/Cotes extrêmes

3029W/1-3142

Date

1919-2022

Origine

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur)

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2022

Mots clés matières

installation classée

Itteville, Elf Aquitaine, Lieu-Dit Orme A Michaud (Gup n° 20190449).

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1391

Date

1991-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 1993

Mots clés lieux

ITTEVILLE