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3488W Parc automobile départemental : véhicules vendus en 2023

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3488W/1-4

Date

2023

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,4 ml

4 article(s)

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/09/2024

Mots clés matières

véhicule automobile, cession, conseil général

29EQF91; 34EQF91 ; 517ESJ91 ; 586EQL91 ; 614ETA91 ; 623EQE91 ; 639EQE91.

Cote/Cotes extrêmes

3488W/1

Date

2023

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2023

Conditions d'accès

Communicable

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2023