INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA SOUPLETUBE (fabrication de tubes d'emballage) à EVRY, Société SPEG à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SARL STA Cariane (société de transports par autocars) à ORMOY, Groupe SUPRATEC à BONDOUFLE, SA SWAN (recherche et recrutement) à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA TERCA Briques à MASSY, Société TMLC à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SA TRANSEVRY (transport en commun de voyageurs) à BONDOUFLE, SA VECSYS (ingénierie électronique et informatique) LES ULIS, SA LA VIE CLAIRE (alimentation biologique) à Maison Alfort, SA WINTER COUVRURE (fournitures pour la reliure, le cartonnage, la papeterie) à CHILLY-MAZARIN (1997-1998).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/113

Date

1997-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1998

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012