B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (11 février 1616-décembre 1616), (14 janvier 1628-12 décembre 1628), (7 janvier 1632-décembre 1632), (octobre 1634-décembre 1634), (mai 1639-novembre 1639), (janvier 1642-décembre 1642), (janvier 1643-décembre 1643), (14 janvier 1644-15 décembre 1644)

Cote/Cotes extrêmes

B/779

Date

1616-1644

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE CORBREUSE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1644

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques