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Archives départementales de l'Essonne
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.
Langue des unités documentaires
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales à EVRY. - Séances du conseil général du 17 juin 1977 et du 25 janvier 1978 : relogement de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Séance du 6 mai 1980 de la commission départementale : désignation d'un représentant du département et de son suppléant à l'assemblée générale des copropriétaires. Séance du 21 février 1979 de la commission départementale : transfert de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales dans les locaux de la tour Malte, approbation du marché de travaux date effet du bail. Séance du 17 janvier 1979 de la commission départementale : transfert de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales à EVRY, projet de location du 4ème étage de la tour Malte dans l'immeuble France Evry. Séance du 6 décembre 1978 de la commission départementale : transfert de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales à EVRY, compte rendu sur l'état d'avancement du dossier. Séance du 4 avril 1978 de la commission départementale : emprunt et régularisation de l'acquisition et la location d'un étage supplémentaire. Séance du 14 novembre 1977 de la commission départementale : relogement des services et régularisation de l'acquisition, programme de travaux, rémunération des études. Séance du 21 septembre 1977 de la commission départementale : relogement des services, approbation du projet d'acte d'acquisition des locaux. Séance du 13 juin 1977 de la commission départementale : relogement de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales, acquisition des locaux dans l'ensemble France Evry, désignation du notaire chargé pour le compte du département de participer à l'élaboration de la promesse réciproque de vente et d'achat mentionnée dans la délibération du 17 juin 1977.
Caractéristiques physiques
SERVICE DOMAINE (service producteur)
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
Langue des unités documentaires
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