BRUYERES-LE-CHATEL (Prévôté de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile : deux registres des causes (26 juin 1544-4 mars 1545), (8 juin 1548-28 septembre 1548) ; (Bailliage, châtellenie et baronnie de Bruyères-le-Châtel pour la seigneurie d'Ollainville et de Bruyères) : trois registres des causes (28 juin 1564-20 avril 1565), (27 avril 1565-3 avril 1566); (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel (25 juin 1572-16 juin 1574), (30 juin 1574-6 juin 1576)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/314

Date

1544-1576

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1576

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques