Cote/Cotes extrêmes
Date
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Description physique
Origine
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Versement
Présentation du contenu
La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.
Mode de classement
Répertoire sommaire analytique
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Inventaire sommaire
Informations sur le traitement
1873
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Histoire de la conservation
Les archives trouvées en l'an II [1793-1794] au château d'ORSAY se composaient de 66 portefeuilles, de quatre registres et de 21 liasses de papier. Par arrêté du préfet de SEINE-ET-OISE, en date du 8 prairial an XII [28 mai 1804], les documents suivants furent remis, le 3 juin 1806, à M. ROGER, notaire à PALAISEAU, mandataire de M. GRIMOD d'ORSAY :
1ère liasse composée de 55 dossiers : titres anciens concernant les rentes dues au domaine d'ORSAY, baux à rente, fiefs de LAUNAY, de LA TAUPINIERE, de FOUCHEROLLES ;
2e liasse composée de 28 dossiers : bois d'ORSAY, plans de ces bois, comptes des régisseurs, baux de maisons, procès-verbal de bornage des prés d'ORSAY ;
3e liasse comprenant 18 dossiers : anciens titres d'ORSAY, de MAILCOUR, de RIBERNON, comptes du sieur LE DURE, journal de recettes, baux à loyer, déclarations à terrier, titres du domaine de LA VAUVE, plans ;
4e liasse comprenant 29 dossiers : titres du domaine de LA PLESSE, du GRAND et du PETIT-VILLEFEU, de COURTABOEUF, des GRANGES, de MONTIGNY, de LAUNAY, de VILLEZIERS, état général du terroir d'ORSAY, inventaire d'anciens titres ;
5e liasse comprenant 47 dossiers : titres du domaine de JUVIGNY, déclarations à terrier, résidu de titres du MESNIL-BLONDEAU, vente de la terre de COURTABOEUF, baux à rentes, titres de propriété de l'hôtellerie des TROIS-ROIS à ORSAY ;
6e liasse comprenant 21 dossiers : arpentages du domaine d'ORSAY, exploitation des bois, vente de la terre de COURTABOEUF, baux de la ferme de LA BOUVECHE, plans du terrain de LA VIGNETTE. Terrier d'ORSAY, un registre (1672-1695) ; déclarations d'ORSAY, un registre (1596) ; inventaire général des titres d'ORSAY, un registre (1691) ; répertoire des titres, un registre ; un registre de comptes ; journal de recettes, trois registres (1772-1787) ; copies de vieux titres, un registre ; des baux et des locations, deux registres (1708-1714) ; 18 portefeuilles comprenant les titres de propriété (1307-1750) ; trois portefeuilles renfermant les baux à ferme et à loyer (1497-1775) ; cinq portefeuilles contenant les lettres patentes, les arrêts et jugements relatifs à ORSAY et aux fiefs y annexés (1417-1747) ; sept portefeuilles renfermant : les transactions ; les limites et bornages ; les titres des charges de la terre d'ORSAY ; différentes quittances ; ventes de bois ; procès-verbaux d'arpentage ; lettres à terrier.
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
A savoir : le fief et seigneurie de Beauregard, à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD avec ses château, chapelle, basse-cour, dépendances, colombier, jardin en terrasse, parterre, terres, bois, prés, friches, pâturages, droits de moyenne et basse justice, de collation à la cure dudit SAINT-JEAN, droits de perçage et de forage des vins sur le village dudit SAINT-JEAN avec le cens, la seigneurie directe sur les seigneuries dépendant de celle dudit SAINT-JEAN : La Bruyère, VILLEJUST, Villeziers audit SAINT-JEAN, SAINT-AUBIN et SAULX-LES-CHARTREUX ; la ferme dudit SAINT-JEAN, tenant aux jardins dudit château et en face de l'église dudit lieu avec 464 arpents de terre ; la Grande ferme de Villeziers, audit SAINT-JEAN avec 115 arpents de terres et prés ; la Petite ferme de Villeziers avec 42 arpents de terre ; 14 arpents de terre à MONTLHERY ; la ferme de Grivery à GOMETZ-LE-CHATEL avec 141,5 arpents de terre ; des fief et ferme de la Thuillière à JANVRY comprenant colombier, jardin et 121 arpents de terre ; les trois-quarts, de la ferme de la Déchanterie louée par le fermier de ladite Thuilière avec 78,5 arpents de terre, bois et pâtures ; deux maisons audit BEAUREGARD avec deux arpents de terre ; 28 rentes foncières pesant sur des maisons et terres à Saint-Clair (GOMETZ-LE-CHATEL), Montjay et au Petit-Mesnil, tous deux à BURES-SUR-YVETTE, à La Brosse paroisse de JANVRY, audit Villeziers, à BURES-SUR-YVETTE, audit Grivery, audit BEAUREGARD et à ORSAY. Le tout, suite à sentence de licitation rendue le 14 mai 1760 entre Jérôme-Nicolas LE FERON, chevalier, seigneur d'ORVILLE et de LOUVRES-EN-PARISIS, et Françoise-Marguerite de LA MOUCHE DE BEAUREGARD sa femme et de son frère Pierre-Antoine de LA MOUCHE DE BEAUREGARD, capitaine au régiment du Limousin, tous deux héritiers de leur père Pierre-Antoine de LA MOUCHE DE BEAUREGARD, conseiller au Parlement.
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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