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2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis MASSY : successions (1996-2003) et PALAISEAU Nord-Ouest : successions (2001-2003), PALAISEAU Sud-Ouest : successions et déclarations fiscales (1989-2003) puis PALAISEAU : successions (2003). Extraction de la base de données Moorea tous sites (2002-2003)

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

2856W/1-371

Date

1983-2003

Origine

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

Mots clés matières

enregistrement, 20e siècle, 21e siècle

Autres Cotes

2856W/1-82

Date

1999-2003

Origine

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

Mots clés lieux

MASSY Commune

Mots clés matières

droits de succession

Mots clés typologiques

DECLARATION DE SUCCESSION

Autres Cotes

2856W/45-62

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2002

N°32-59 (21 janvier - 4 février 2002).

Autres Cotes

2856W/46

Date

2002

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2002

Langue des unités documentaires

Français