E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Nicolas DABANCOUR (8 juillet - 17 décembre 1737).

Cote/Cotes extrêmes

E/5986

Date

1737

Description physique

11 pièces papier

Origine

BRETIGNY I (service producteur)

MAROLLES-EN-HUREPOIX (service producteur)

DABANCOURT Nicolas (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Obligations de 125 livres, au profit de Jean Cassars, maître bourrelieer à Montlhéry, par Girard Pommier, laboureur à Villouisson, paroisse de Villabé.
  • Bail de toute pâture des terres et prés dépendant de la ferme du Mesnil, paroisse St-Philbert de Brétigny, fait, moyennant au loyer annuel de 60 livres, à Étienne Vatard, laboureur en la ferme de Valorge, paroisse St-Philbert  de Brétigny, par Jacques Baron, laboureur en la ferme du Mesnil.
  • Bail de maison et dépendances à Sulpice Faure, manouvrier à Liers, paroisse Sainte Geneviève-des Bois, par Jacques Serais, berger à Fleury-Mérogis. 
  • Acte d'assemblée d'habitants de Brétigny, au nombre de dix, ayant pour objet de constater les effets de la grêle sur les vignes. Cet acte porte la date du 4 août 1737 et huit signatures, y compris celle du tabellion. 
  • Transport d'héritages à Alexis De Châteauvieux, conseiller du Roi, greffier des commissions extraordinaires des conseils et cours supérieurs, demeurant à Paris, par Jean Faure, manouvrier à Liers. Cet acte est daté du 11 août 1737 et porte, entre autres signatures, celle de Michel Guirandy, prête, docteur en théologie, vicaire de Sainte-Geneviève des-Bois.
  • Autre au même De Châteauvieux, par Sulpice Faure, manouvrier à Liers.
  • Contrat de mariage entre Charles Legrand, vigneron à Linois, d'une part, et Élisabeth Méline, fille de François Méline, vigneron à Brétigny, et de Marie-Madeleine Coignet,  d'autre part.
  • Titre nouvels de diverses rentes, au profit de Nicolas Franquien, avocat au Parlement, et Françoise Néret, sa femme, par : François Coussonnier, vigneron à Saint-Michel-sur-Orge, et Louise Beslin, sa femme ;
  • par Jean Charpentier, prêtre, vicaire de la paroisse Notre-Dame de Longpont, demeurant à Saint-Michel-sur-Orge, et Antoine Charpentier, marchand à Saint-Michel-sur Orge (14 décembre 1737).
  • Quittance de 340 livres, délivrée à François Baron, vigneron à Lardy, par Nicolas Buard, laboureur à Brétigny.
  • Titre nouvel d'une rente annuelle de 50 sous à la fabrique de Guibeville, par Michel Roger, bourrelier à Brétigny.

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1737

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/06/2003