1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

CORBEIL-ESSONNES. - Société anonyme LOCOSUD : permis de construire 91 - 81 - U0158 (1981). MONTGERON. - M. DECKERT Daniel : permis de construire 91 - 81 - M0157 (1981). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - M. RENARD Jean-Michel : permis de construire 91 - 81 - D0154 (1981). VILLABE. - M. PATOUILLAT Marie-Louise : permis de construire 91 - 81 - Y0154 (1981). ULIS (LES). - Commune : permis de construire 91 - 81 - P0124 (1981).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4347

Date

1981

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004