1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

ORSAY. - M. LAVIGNE Serge : permis de construire 91 - 70 - 39269 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. PRUDHOMME et SALIS : permis de construire 91 - 70 - 39293 (1970). LONGJUMEAU. - M. PALMOBA Joseph : permis de construire 91 - 70 - 38283 (1970). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Société anonyme EUROMARCHE : permis de construire 91 - 70 - 38938 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. GHILARDI Monique : permis de construire 91 - 70 - 39289 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. SUDRE Jacques : permis de construire 91 - 70 - 39290 (1970). RIS-ORANGIS. - Mairie de RIS-ORANGIS : permis de construire 91 - 70 - 39274 (1970). SAINT-VRAIN. - M. BAILLARD Lucien : permis de construire 91 - 70 - 39276 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2332

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004