1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

VERT-LE-PETIT. - M. BOULAY Jacques : permis de construire 91 - 70 - 35240 (1970). RIS-ORANGIS. - M. BORDIER Abel : permis de construire 91 - 70 - 35241 (1970). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MARCHAND : permis de construire 91 - 70 - 35243 (1970). MARCOUSSIS. - M. ASSIMO Jean : permis de construire 91 - 70 - 35245 (1970). EGLY. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) la Sablière : permis de construire 91 - 70 - 35279 (1970). PALAISEAU. - Société civile immobilière (SCI) résidence de l'Yvette : permis de construire 91 - 70 - 35294 (1970). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. CHABAULT François : permis de construire 91 - 70 - 35295 (1970). VIRY-CHATILLON. - M. GRANIER Henri : permis de construire 91 - 70 - 35296 (1970) ; M. TECHOUEYRES Eliane : permis de construire 91 - 70 - 35297 (1970) ; M. GAUTIER Fernand : permis de construire 91 - 70 - 35298 (1970) ; M. CAMUS Louis : permis de construire 91 - 70 - 35299 (1970). RIS-ORANGIS. - M. NAROUR Corentin : permis de construire 91 - 70 - 35300 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2488

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004