n°268 - 330 (6 août - 3 septembre 1984) [lacunes 4 septembre

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1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches décès (1969-1997) ; déclarations de successions (21 février 1969-1999) ; actes sous-seing privé (1973-2003)

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Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches décès (1969-1997) ; déclarations de successions (21 février 1969-1999) ; actes sous-seing privé (1973-2003).

Cote/Cotes extrêmes

1983W/1-122;1983W/123/1-123/2;1983W/124-128;1983W/129/1-129/2;1983W130-245;1983W/246/1-246/2;1983W/247-494

Date

1969-2003

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

PALAISEAU Commune

Mots clés matières

enregistrement, droits de succession, 20e siècle

Déclarations de succession.

Cote/Cotes extrêmes

1983W/93-122;1983W/123/1-123/2;1983W/124-128;1983W/129/1-129/2;1983W130-245;1983W/246/1-246/2;1983W/247-264

Date

1969-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

déclaration de succession

1984.

Cote/Cotes extrêmes

1983W135-140

Date

1984

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1984

Langue des unités documentaires

Français