2008W/1-267
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Yerres Est et Ouest : fiches décès (1969-1978); déclarations de succession (1969-1978) ; actes sous seing privé (1969-1978) ; sommier des droits et produits à recouvrer (1969) ; table alphabétique des déclarations et des absences de successions (1969-1977) ; registre des recouvrements (1970) ; registre de correspondance du service des Domaines (1974-1977) .Yerres Est : déclarations de succession (1978) ; actes sous seing privé (1978).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fiches décès (1969-1978); déclarations de succession (1969-1978) ; actes sous seing privé (1969-1978) ; sommier des droits et produits à recouvrer (1969);table alphabétique des déclarations et des absences de successions (1969-1977) ; registre des recouvrements (1970);registre de correspondance du service des Domaines (1974-1977).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1977
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1977
Langue des unités documentaires