3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3013W/1-151

Date

1999-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

30 ml

151 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/11/2019

Présentation du contenu

Délibérations, rapports, annexes et motions.

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3013W/15-3013W/29

Date

2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

28 septembre 2000 : n° 2000-00-0012 à 2000-00-0015; 2000-01-0077 à 2000-01-0085; 2000-02-0024 à 2000-02-0028; 2000-03-0012; 2000-04-0008 à 2000-04-0011; 2000-05-0031 à 2000-05-0033; 2000-06-0007; 2000-07-0016; motions : 2000-01-05; 2000-02-02; 2000-03-04.

Cote/Cotes extrêmes

3013W/25

Date

2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2000