1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Consorts MARCOUX : permis de construire 91 - 71 - 5490 (1971). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Société civile immobilière (SCI) Molière : permis de construire 91 - 71 - 41387 (1971). LONGJUMEAU. - M. VANNIER Jean-Claude : permis de construire 91 - 71 - 39442 (1971). ORSAY. - M. LORIOT Juliette : permis de construire 91 - 71 - 39443 (1971) ; M. LAROCHE Jacques : permis de construire 91 - 71 - 39444 (1971).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2587

Date

1971

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004