INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL VIRY CENTRE AUTO (vente de pièces détachées et d'accessoires auto] à VIRY-CHATILLON, SA TECHNICATOME (société d'ingénierie nucléaire) à GIF-SUR-YVETTE, SA THERMO SEPARATION PRODUCTS (commercialisation d'appareils scientifiques) LES ULIS, société THOMSON CSF Microélectronique à MASSY, société LES TOURELLES (retraite, séjour) à MILLY-LA-FORÊT, société TOYS R US siège social à LISSES (concerne tous les magasins de l'enseigne), groupe TRIANGLE-MAP et MARKETING ALTERNATIVE PRODUITS à VERRIERES-LE-BUISSON, SA UNITOL (refendage et déroulage de tôle) à BRUNOY (1996).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/107

Date

1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1996

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012