Jacques BOURDAIS Avocat, CAPSIS, 2CG, CINRAM LOGISTICS France, Etablissement COEX, Agence Christophe COLLINET, Cegers outillage / Alco Meca / Connection protection, SARL CROUSSE, CTOM, SARL F. DE LUCA, DEM SEP, DIMATEC SARL, Christophe DUPRAT, ELLIPSE, ERE BAT TP, FABHER médical, Centre FARE, F.W.L, Fromagerie de LATOUR, LOURIOU SAS, LUSO ASCENSEURS, MCO GESTION, Docteur MOINARD, NGUYEN DZU Pharmacie, N2R SARL, ORLY AIR TRAITEUR.

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3178W Dossiers d'accords d'intéressement (2003-2010)

Déplier tous les niveaux

Dossiers d'accords d'intéressement.

Cote/Cotes extrêmes

3178W/1-32

Date

2003-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3,2 ml

32 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/03/2021

Mode de classement

Chronologique

Mots clés matières

intéressement des travailleurs

Mots clés typologiques

accord de travail

2009.

Cote/Cotes extrêmes

3178W/11-3178W/20

Date

2009-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable