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3294W Aide pour le logement, comptabilité : Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) ; Fonds de solidarités Européen (FSE) ; subventions ; accompagnement social ; pièces comptables (2015-2017)

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Aide pour le logement, comptabilité : Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) ; Fonds de solidarités Européen (FSE) ; subventions ; accompagnement social ; pièces comptables.

Cote/Cotes extrêmes

3294W/1-21

Date

2015-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3,05 ml

21 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/03/2023

Mots clés matières

allocation logement

Mots clés typologiques

pièce comptable

2017.

Cote/Cotes extrêmes

3294W/1-16

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable

Fonds social européen (FSE).

Cote/Cotes extrêmes

3294W/4-7

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable