N° 893490 à 893861 bis (2 - 30 novembre 1989).

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1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

Déplier tous les niveaux

Arrêtés préfectoraux.

Cote/Cotes extrêmes

1207W/1 - 15

Date

1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

15 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 15 : arrêtés préfectoraux (1989).

Mode de classement

Classement chronologique

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

administration préfectorale, police administrative, autorisation, contrôle, agrément

Mots clés typologiques

arrêté préfectoral

Arrêtés préfectoraux, 1989.

Cote/Cotes extrêmes

1207W/1 - 15

Date

1989

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/05/2004