CHILLY-MAZARIN, route départementale RD120, mise à 4 voies entre les P.R. 5,000 & 6,000 : certificats de non-appel, jugements, ordonnances, arrêtés, avis du domaine, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbaux, articles de presse, plans, étude d'impact, convention d'aménagement, avenant au contrat, disquette (1990-1994).

Aide à la recherche

ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2359W/1-71

Date

1991-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

71 articles

Origine

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Dossiers d'acquisitions foncières pour les travaux routiers du Département.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2359W/39

Date

1990-1994

Caractéristiques physiques

Papier - Disquette

Origine

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/01/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés personnes

Mots clés typologiques