INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

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Cote/Cotes extrêmes

1662W/1-52

Date

0001-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

52 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers du Bureau de l'Environnement: Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), dont carrières Dossiers correspondant à des installations anciennes arrivées en fin d'exploitation; projets abandonnés avant ouverture (par refus ou de façon volontaire) ou certificats de non classement, Dossiers de déclaration ou d'autorisation, loi sur l'eau du 3 janvier 1992, dossiers de pollutions accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature, mission inter-services de l'Eay (MISE), Dossiers complets de procédure.

Langue des unités documentaires

Français

LES ULIS, Gerland, Société Lansing, SCI La Barthete, IHB, Info Point, Société PAMI, Polyclinique des Ulis, Société des Paysages Martial Voisin ; SAVIGNY-SUR-ORGE, Plainte Entreprise de Transport, Zaks, Verzi, Vallon et Daudry, Trouillet, M. Berger Société TIPA, Thomas Frères , Société SUPADIS, Société Sud Peinture, Sport 2000.

Cote/Cotes extrêmes

1662W/36

Date

1932-2003

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

03/02/2004