B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MAROLLES-EN-HUREPOIX (Prévôté de Marolles en Hurepoix). - Procédure criminelle : neuf registres d'audiences (3 juin 1690-26 mai 1691), (27 septembre 1692-3 septembre 1695), (6 octobre 1696-4 février 1702), (18 mars 1702-28 novembre 1705), (21 mars 1711-20 janvier 1720), (20 avril 1720-11 juillet 1739), (6 août 1740-5 août 1752) , (5 octobre 1754-23 juin 1787), (14 juillet 1787-12, juin 1790)

Cote/Cotes extrêmes

B/2115

Date

1690-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE MAROLLES-EN-HUREPOIX (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques