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3453W Dossiers d'instruction des demandes de subventions. Commandes de fournitures, mandats (2016)

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Dossiers d'instruction des demandes de subventions. Commandes de fournitures, mandats.

Cote/Cotes extrêmes

3453W1 ; 3453W/3-27

Date

2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3,75 ml

26 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/06/2024

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Présentation du contenu

Pas de boite 2.

Mode de classement

Chronologique.

Mots clés matières

culture, financement

Appels à projets culture AACP - appel /AOC.

Cote/Cotes extrêmes

3453W/3-6

Date

2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

association