Programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) : commune de VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 97, décision du 1er septembre 1997 (CP) (28 mars 1997 - 2 février 1998) ; SOISY-SUR-SEINE, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (22 mai 1996 - 24 décembre 1997) ; VALPUISEAUX, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (29 janvier 1995 - 11 février 1997) ; ETRECHY, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (8 janvier 1995 - 24 décembre 1997) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, PME 96, décision du 1er septembre 1997 (CP) (4 juillet 1996 - 24 décembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, PME 94, décision du 27 octobre 1994 (CG) (29 janvier 1992 - 13 août 1996) ; Programme de modernisation d'équipement de voirie 1991 - 1992 : commune de VARENNES-JARCY, décision (CP) du 11 octobre 1994 (16 octobre 1992

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/16

Date

1992-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques