B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

DOURDAN (Bailliage et Prévôté de Dourdan). - Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (26 avril 1642-janvier 1643), (1er septembre 1643-23 décembre 1643), (1 er janvier 1644-16 mars 1644), (6 septembre 1644-4 août 1645), (12 août 1645-26 avril 1652), (11 janvier 1655-22 décembre 1655)

Cote/Cotes extrêmes

B/829

Date

1643-1655

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1655

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011