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3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)

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Cote/Cotes extrêmes

3327W/1-92

Date

1981-2022

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

3327W/1-89

Date

1981-2022

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

élection politique

Cote/Cotes extrêmes

3327W/81;3327W/88

Date

2004-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2011

Mots clés matières

élection sénatoriale

Élections sénatoriales du 25 septembre 2011 : listes électorales, procès-verbaux des sections 1 à 4, dossier de contentieux.

Cote/Cotes extrêmes

3327W/88

Date

2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2011

Mots clés matières

contentieux électoral

Mots clés typologiques

procès-verbal d'élection