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3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

3495W/415;3495W/355-356;3495W/294-297;3495W/416;3495W/357;3495W/354;3495W/264-265;3495W/380-381;3495W/414;3495W/300;3495W/413;3495W/376-379;3495W/298-299

Date

2009-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2013

Mots clés lieux

ULIS (LES) Commune

SCI ANTARES, 16 avenue des Andes. PC 091-692-08-1-0003-2.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/264

Date

2010

Présentation du contenu

Modification de l'aspect extérieur et intérieur d'un bâtiment à usage de concession automobile.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2010