2E65/1-328
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Les minutes de 1806 sont lacunaires dans le minutier d'Arpajon I. Cependant, quatre minutes de décembre 1806 ont été récupérées chez un brocanteur du Puy-de-Dôme via un site Internet en novembre 2017. Il s'agit d'une main-levée du 9 décembre 1806, d'une adjudication du 14 décembre 1806, et de deux baux des 19 et 27 décembre 1806.
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
2E65/1 à 2E65/36 : Minutes de Maître DROUET Pierre (1806-1831). 2E65/36 à 2E65/49 : Minutes de Maître BARUE Barthélémy (16/09/1831-octobre 1834). 2E65/49 à 2E65/70 : Minutes de Maître DALLOYAU Louis (novembre 1834-1840). 2E65/71 à 2E65/124 : Minutes de Maître BESSE Charles Gustave (1842-1853). 2E65/125 : Minutes de Maître FROGIER Aristide (janvier-mai 1854). 2E65/125 à 2E65/259 : Minutes de Maître CORPECHOT Jules (06/05/1854-22/04/1886). 2E65/259 à 2E65/302 : Minutes de Maître BRIAND Louis (22/04/1886-mars1895). 2E65/302 à 2E65/328 : Minutes de Maître BOUVARD Michel (01/04/1895-1900)."
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique
Informations sur le traitement
2000
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Dont : - mainlevée faite par Georges-François BILLARD, receveur de l'Enregistrement et du Domaine National à ARPAJON, y demeurant, procureur de François-Louis ROULET père et François ROULET fils, tous deux demeurant à NEUFCHATEAU (Suisse), sur, Marie-Louise BARON, femme de Louis THEVEAUX, Marie-Louise BARON, femme de Jacques BOURGERON, demeurant à EGLY, et Marie-Louise BARON, femme de Michel PAILLE, tous héritiers de Jean-Charles BARON, épicier demeurant à ARPAJON et de Marie-Catherine LEBLANC sa femme (9 décembre 1806) ;
- vente par adjudication de 3 hectares de terre, pré et bois à EGLY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET et OLLAINVILLE, faite à la requête de Jacques FONTAINE, laboureur, Alexandre FONTAINE, manouvrier, tous deux demeurant à SAULCHOIX (Oise), Jean-Baptiste FONTAINE, fondé de pouvoir de Marie-Cécile FONTAINE, femme d'Amant MARTIN, ouvrier-serger, Alexandre CARRE, serger, et Marie-Madeleine FOUTERINE, sa femme, tous demeurant à VIEFVILLERS (Oise), et Richard PARMENTIER, officier de santé demeurant à PONCHON (Oise), fondé de pouvoir de Jean-Baptiste PARMENTIER, serger, et de Sylvain PARMENTIER, tissier en serge, tous deux demeurant au dit SAULCHOIX , tous héritiers de défunte Marie-Jeanne-Baptiste LACHAUX, leur cousine germaine, décédée à EGLY, femme divorcée de François-Charles CAVALAN, officier de santé à PARIS, à, Alexandre-Louis-Geoffroy DASSY, propriétaire à BRUYERES-LE-CHATEL, Jacquers-Olivier ANSOUBZ, boisselier demeurant à ARPAJON, Mathurin RENAUD, maçon demeurant à BOISSY-SOUS-SAINT-YON, Pierre BOURGERON demeurant à EGLY, et Jacques BARILLON, vétérinaire demeurant à ARPAJON, témoins : Jean-Louis-Julien ANGOT, instituteur et Christophe-Pierre-Victor DESTOT, employé au bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON, tous deux y demeurant (14 décembre 1806) ;
- bail de 162 ares de terre à LA NORVILLE, fait par Louis-Marie-Antoine CHARPENTIER, serrurier demeurant à ARPAJON et Marie-Louise JOITEAU, sa femme, à, Jacques SOULAIRE, vigneron demeurant à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, et Marie-Madeleine MARINEAU sa femme (19 décembre 1806) ;
- bail d'une maison et jardin fruitier, à SAINT-VRAIN, fait par Jean GILLET, à, Louis BUARD, vitrier, tous deux demeurant à SAINT-VRAIN (27 décembre 1806).
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1807
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
06/07/2001
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques