2E65 étude notariale d'ARPAJON I (1806-1900)

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Cote/Cotes extrêmes

2E65/1-328

Date

1806-1900

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

328 articles

Origine

ARPAJON I (service versant)

Histoire de la conservation

Les minutes de 1806 sont lacunaires dans le minutier d'Arpajon I. Cependant, quatre minutes de décembre 1806 ont été récupérées chez un brocanteur du Puy-de-Dôme via un site Internet en novembre 2017. Il s'agit d'une main-levée du 9 décembre 1806, d'une adjudication du 14 décembre 1806, et de deux baux des 19 et 27 décembre 1806.

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

2E65/1 à 2E65/36 : Minutes de Maître DROUET Pierre (1806-1831). 2E65/36 à 2E65/49 : Minutes de Maître BARUE Barthélémy (16/09/1831-octobre 1834). 2E65/49 à 2E65/70 : Minutes de Maître DALLOYAU Louis (novembre 1834-1840). 2E65/71 à 2E65/124 : Minutes de Maître BESSE Charles Gustave (1842-1853). 2E65/125 : Minutes de Maître FROGIER Aristide (janvier-mai 1854). 2E65/125 à 2E65/259 : Minutes de Maître CORPECHOT Jules (06/05/1854-22/04/1886). 2E65/259 à 2E65/302 : Minutes de Maître BRIAND Louis (22/04/1886-mars1895). 2E65/302 à 2E65/328 : Minutes de Maître BOUVARD Michel (01/04/1895-1900)."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Informations sur le traitement

2000

Mots clés lieux

Mots clés matières

ARPAJON I. - Pierre DROUHET : minutes (décembre 1806-12 août 1807).

Cote/Cotes extrêmes

2E65/1

Date

1806-1807

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DROUHET Pierre (service producteur)

ARPAJON I (service versant)

Présentation du contenu

Dont : - mainlevée faite par Georges-François BILLARD, receveur de l'Enregistrement et du Domaine National à ARPAJON, y demeurant, procureur de François-Louis ROULET père et François ROULET fils, tous deux demeurant à NEUFCHATEAU (Suisse), sur, Marie-Louise BARON, femme de Louis THEVEAUX, Marie-Louise BARON, femme de Jacques BOURGERON, demeurant à EGLY, et Marie-Louise BARON, femme de Michel PAILLE, tous héritiers de Jean-Charles BARON, épicier demeurant à ARPAJON et de Marie-Catherine LEBLANC sa femme (9 décembre 1806) ;

- vente par adjudication de 3 hectares de terre, pré et bois à EGLY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET et OLLAINVILLE, faite à la requête de Jacques FONTAINE, laboureur, Alexandre FONTAINE, manouvrier, tous deux demeurant à SAULCHOIX (Oise), Jean-Baptiste FONTAINE, fondé de pouvoir de Marie-Cécile FONTAINE, femme d'Amant MARTIN, ouvrier-serger, Alexandre CARRE, serger, et Marie-Madeleine FOUTERINE, sa femme, tous demeurant à VIEFVILLERS (Oise), et Richard PARMENTIER, officier de santé demeurant à PONCHON (Oise), fondé de pouvoir de Jean-Baptiste PARMENTIER, serger, et de Sylvain PARMENTIER, tissier en serge, tous deux demeurant au dit SAULCHOIX , tous héritiers de défunte Marie-Jeanne-Baptiste LACHAUX, leur cousine germaine, décédée à EGLY, femme divorcée de François-Charles CAVALAN, officier de santé à PARIS, à, Alexandre-Louis-Geoffroy DASSY, propriétaire à BRUYERES-LE-CHATEL, Jacquers-Olivier ANSOUBZ, boisselier demeurant à ARPAJON, Mathurin RENAUD, maçon demeurant à BOISSY-SOUS-SAINT-YON, Pierre BOURGERON demeurant à EGLY, et Jacques BARILLON, vétérinaire demeurant à ARPAJON, témoins : Jean-Louis-Julien ANGOT, instituteur et Christophe-Pierre-Victor DESTOT, employé au bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON, tous deux y demeurant (14 décembre 1806) ; 

- bail de 162 ares de terre à LA NORVILLE, fait par Louis-Marie-Antoine CHARPENTIER, serrurier demeurant à ARPAJON et Marie-Louise JOITEAU, sa femme, à, Jacques SOULAIRE, vigneron demeurant à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, et Marie-Madeleine MARINEAU sa femme (19 décembre 1806) ; 

- bail d'une maison et jardin fruitier, à SAINT-VRAIN, fait par Jean GILLET, à, Louis BUARD, vitrier, tous deux demeurant à SAINT-VRAIN (27 décembre 1806).

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1807

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/07/2001