1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

BREUILLET. - SONHARP : permis de construire 91 - 80 - U168 (1980). QUINCY-SOUS-SENART. - Société GESPRO : permis de construire 91 - 80 - M167 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. ANNE René : permis de construire 91 - 80 - A168 (1980). MEREVILLE. - M. VEDY Mauricette : permis de construire 91 - 80 - E168 (1980).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4067

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004