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NOUVELLE CHAINE PENALE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1742W/1-1

Date

1984-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

1 article

Origine

TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur)

PARQUET D EVRY (service producteur)

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires pénales arrêtées au niveau du bureau d'ordre : données enregistrées dans la base Nouvelle Chaîne Pénale (NCP) ou reprises de l'ancienne application Bureau d'ordre pénal (BOP) : 3 CD-ROM.

Langue des unités documentaires

Français

Affaires pénales arrêtées au niveau du bureau d'ordre : données enregistrées dans la base Nouvelle Chaîne Pénale (NCP) ou reprises de l'ancienne application Bureau d'ordre pénal (BOP) (1984-1993).

Cote/Cotes extrêmes

1742W/1

Date

1984-1993

Caractéristiques physiques

CD-Rom

Origine

TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur)

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1993

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/01/2005

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice pénale, 20e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle