VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

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Cote/Cotes extrêmes

1801W/1-22

Date

1974-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

22 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Villes nouvelles d'EVRY et de SENART : création du syndicat d'agglomération nouvelle, budgets, comptes administratifs, périmètre, inventaire des équipements, contentieux (1983-2000).

Langue des unités documentaires

Français

Ville nouvelle d'EVRY, contentieux.

Cote/Cotes extrêmes

1801W/16

Date

1983

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1983

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/10/2005