BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage du marquisat de Bâville, comté de Launay-Courson).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences (19 janvier 1673-18 septembre 1673), (2 octobre 1673-11 juin 1674), (18 juin 1674-23 décembre 1675) ; (Bailliage du marquisat de Bâville). - Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires (20 janvier 1676-29 mars 1677), (5 avril 1677-20 décembre 1677), (17 janvier 1678-25 septembre 1679 en deux fascicules), (25 septembre 1679-16 septembre 1680), (7 octobre 1680-3 mars 1681), (10 mars 1681-22 décembre 1681), (5 janvier 1682-20 juillet 1682), (20 aout 1682-29 mars 1683), (5 avril 1683-13 décembre 1683), (17 janvier 1684-18 décembre 1684), (15 janvier 1685-31 décembre 1685), (1686), (1687), (1688)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/114

Date

1673-1688

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DES MARQUISATS DE BÂVILLE ET BARONNIE DE SAINT-YON (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1688

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques