29 mai 2000 : n° 2000-00-0008 à 2000-00-0009; 2000-01-0052 à 2000-01-0057; 2000-02-0015 à 2000-02-0017; 2000-03-0007; 2000-04-0005; 2000-05-0018 à 2000-05-0019; 2000-06-0003; 2000-07-0007 à 2000-07-0012; motions 2000.SP-02; 2000.07-04.

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3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011)

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Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011).

Cote/Cotes extrêmes

3013W/1-151

Date

1999-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

30 ml

151 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/11/2019

Présentation du contenu

Délibérations, rapports, annexes et motions.

Mode de classement

Chronologique

Mots clés matières

conseil général, organe délibérant

Mots clés typologiques

délibération, motion, rapport

2000.

Cote/Cotes extrêmes

3013W/15-29

Date

2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable