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3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)

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Cote/Cotes extrêmes

3327W/1-92

Date

1981-2022

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

3327W/1-89

Date

1981-2022

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

élection politique

Cote/Cotes extrêmes

3327W/31;3327W/42-50;3327W/79;3327W/89

Date

2004-2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2021

Mots clés matières

élection régionale

Élections régionales des 21 et 28 mars 2004, organisation : procès-verbal de la commission de propagande, arrêté fixant les tarifs de remboursement et les quantités de propagande électorale, arrêté de clôture du scrutin, arrêtés relatifs à la commission de recensement des votes et à la commission de contrôle.

Cote/Cotes extrêmes

3327W/79

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2004