JARCY (Justice et Prévôté de l'Abbaye royale de Jarcy) (VARENNES-JARCY).- Procédure criminelle : deux registres des audiences (août 1757-août 1758), (août 1759-mai 1780) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740, 1742, 1746, 1749, 1754, 1758, 1759, 1760, 1764, 1765, 1767, 1777, 1778, 1784, 1785, 1788)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cours et juridictions d'avant la Révolution

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

JARCY (Justice et Prévôté de l'Abbaye royale de Jarcy) (VARENNES-JARCY).- Procédure criminelle : deux registres des audiences (août 1757-août 1758), (août 1759-mai 1780) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740, 1742, 1746, 1749, 1754, 1758, 1759, 1760, 1764, 1765, 1767, 1777, 1778, 1784, 1785, 1788)

Cote/Cotes extrêmes

B/1950

Date

1740-1788

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

JUSTICE ET PREVOTE DE L ABBAYE ROYALE DE JARCY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1788

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2009

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

VARENNES-JARCY

Mots clés matières

justice seigneuriale, sénéchaussée, 18e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience, minute juridictionnelle