MORSANG-SUR-ORGE. - Création d'un pan coupé rue Jean-Pierre-Timbaud : déclaration d'utilité publique, délibération du conseil municipal (27 mars - 7 octobre 1985). Agrandissement du stade : déclaration d'utilité publique (21 juin 1983 - 30 mars 1984). Espaces verts : déclaration d'utilité publique (10 décembre 1981 - 13 décembre 1982). Aménagement d'un pan coupé à l'angle des rues Félix-Périn et de Montlhéry : déclaration d'utilité publique (2 octobre 1981 - 4 mai 1982). LA-NORVILLE. - Réserve foncière des équipements sportifs : déclaration d'utilité publique (12 juin

Aide à la recherche

TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Déplier tous les niveaux

TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Cote/Cotes extrêmes

1194W/1-41

Date

1968-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

41 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-3 Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : correspondance, dossiers d'enquête (1984-1986) ; 4-26 dossiers d'aménagement d'équipements communaux (1978-1985) [classement par ordre alphabétique des communes] ; 27-30 servitudes (1978-1983) ; 31-34 servitudes électriques et radioélectriques (1973-1985) ; 35-41 Voirie : dossiers d'aménagement de carrefours, autoroutes, routes nationales (1968-1985).

Langue des unités documentaires

Français