PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

875W/1-24

Date

1956-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans directeurs d'urbanisme intercommunal.

Langue des unités documentaires

Français

Projet concernant la totalité des territoires des communes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHÂTEL, IGNY, ORSAY, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, VAUHALLAN : rapport justificatif, plan directeur à l'échelle 1/10 000, règlement d'urbanisme, avant-projet directeur d'alimentation en eau, avant-projet directeur d'assainissement ; modificatif pour les communes suivantes : ORSAY, VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE.

Cote/Cotes extrêmes

875W/23

Date

1960-1966

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

20/05/2003