B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

VILLEROY [MENNECY](Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (13 janvier 1778-15 décembre 1778), (5 janvier 1779-21 décembre 1779), (4 janvier 1780-12 décembre 1780), (2 janvier 1781-11 décembre 1781), (2 janvier 1782-31 décembre 1782) , (28 janvier 1783-16 décembre 1783), (16 janvier 1786-12 décembre 1786), (2 janvier 1787-4 décembre 1787) ; trois registres plumitifs d'audiences (2 juin 1772-13 septembre 1774), ( 14 novembre 1786-15 avril 1788), (23 juin 1789-19 octobre 1790)

Cote/Cotes extrêmes

B/2822

Date

1778-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET DUCHE-PAIRIE DE VILLEROY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011