3426W Dossiers d'instruction des demandes de subventions, notifications et pièces comptables (2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3426W/1-31

Date

2013-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

4,65 ml

31 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/06/2024

Mots clés matières

Dispositif d'aides aux opérateurs structurants, réseau des conservatoires Communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne (CAECE), Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) du Val d'Yerres, Conservatoire à Rayonnement Intercommunal des Portes de l'Essonne à Juvisy-sur-Orge, Camille Maubert, écoles des arts de Marcoussis, Fréderic, Louis, Paul, Elsa, Jules, Roland et les autres (FLPEJR) à Saint-Germain-lès-Arpajon, Musée de Brunoy, Musée du Château de Dourdan, Musée Intercommunal d'Étampes, Atelier d'arts plastiques d'Évry.

Cote/Cotes extrêmes

3426W/24

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2014

Conditions d'accès

Communicable